Marque enregistrée - Marque en vigueur

Natal
CEISA PACKAGING, SAS

Numéro de dépôt :
4304848
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2026
Natal de CEISA PACKAGING

Présentation de la marque Natal

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEISA PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEISA PACKAGING domicilié(e) 246 rue du général Bourgeois - 27300 - BERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe MATHE domicilié(e) 246 RUE du général Bourgeois - 27300 - Bernay - France.

La marque Natal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natal arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

CEISA PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : Easy'Op , Reborn , Nested'Pack , PCR40 , r50 , RigiClear , Low'Fuse , Stretch'Pack , Flexo'Sleeve , Pack'Cam


CEISA PACKAGING, SAS - 246 rue du général Bourgeois - 27300 - BERNAY - France


M. Christophe MATHE - 246 RUE du général Bourgeois - 27300 - Bernay - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.